Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site « badclublislois.info » les présentes mentions légales.

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Le club de Badminton de L’Isle Jourdain

ayant son siège social à l’adresse suivante : Halle des Sports – Avenue du Courdé – 32600 L’Isle Jourdain et est immatriculée au numéros suivants :

Le numéro SIRET : 791 864 614 00015 

Le code d’établissement : 03213ET0015

Le numéro d’agrément : 2013 – S – 008

Assocation déclarée en Préfécture le 13 Novembre 2001

Publication au journal officiel le 8 Décembre 2001

Téléphone : 0610433978
Adresse e-mail : badclublislois@gmail.com

ci-après “l’Éditeur”
Le Directeur de publication est : Emmanuelle del Pino
Adresse e-mail de contact : badclublislois@gmail.com 

ci-après « le Directeur de publication »

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ci après “l’Hébergeur”

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ci-après les “Utilisateurs”

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